#1412
Vaccination DTP et rappels : que disent les textes de loi ?

Et voici les textes officiels décortiqués pour nous par Athelas ! Incontournable travail, j'ose à peine vous dire que j'ignorais à peu près tout de ce qui se trouve dans cette étude ! Je suis dégouté de voir comment les textes officiels sont eux-même travestis...


Les articles de loi cités sont accessibles directement par des liens externes (police de couleur bleue).
Certains mots clés ont été valorisés en gras.

Deux articles du Code de la santé publique (CSP) dans sa partie législative régissent l’obligation des vaccinations anti-DT et anti-polio :
Articles L3111-1 à L3111-11

Article L3111-2
« Les vaccinations antidiphtérique et antitétanique par l'anatoxine sont obligatoires, sauf contre-indication médicale reconnue ; elles doivent être pratiquées simultanément. Les personnes titulaires de l'autorité parentale ou qui ont la charge de la tutelle des mineurs sont tenues personnellement responsables de l'exécution de cette mesure, dont la justification doit être fournie lors de l'admission dans toute école, garderie, colonie de vacances ou autre collectivité d'enfants.
Un décret détermine les conditions dans lesquelles sont pratiquées la vaccination antidiphtérique et la vaccination antitétanique. »

Article L3111-3
« La vaccination antipoliomyélitique est obligatoire, sauf contre-indication médicale reconnue, à l'âge et dans les conditions déterminées par décret en Conseil d'Etat, pris après avis de l'Académie nationale de médecine et du Haut Conseil de la santé publique. Les personnes titulaires de l'autorité parentale ou qui ont la charge de la tutelle des mineurs sont tenues personnellement de l'exécution de cette obligation. »


Voilà pour le cadre. Puisqu’on nous annonce des décrets il va falloir maintenant aller regarder la partie réglementaire du CSP qui comporte une Section 1 : Vaccinations obligatoires

Chapitre Ier : Vaccinations

Article R3111-1
« Les vaccinations obligatoires sont régies par la présente section, par la section 1 du chapitre II et par la section 2 du chapitre IV du présent titre. »
(Seule la section 1 du chapitre I concerne la vaccination anti-DTP)

Article R3111-2
« La vaccination antidiphtérique prévue à l'article L. 3111-1 est pratiquée avant l'âge de dix-huit mois. »
Article R3111-3
« La vaccination antipoliomyélitique prévue à l'article L. 3111-3 comporte une première vaccination, pratiquée avant l'âge de dix-huit mois, et des rappels de vaccination terminés avant l'âge de treize ans. »

Depuis 48 ans le R3111-3 conserve cette formulation inchangée, telle quelle, (à l’époque il avait un numéro de codification différent) : « terminées avant »
Elle a été mystérieusement déformée dans de très nombreux documents sous la forme abusive « jusqu’à », y compris dans des textes émanant des instances officielles (notamment le guide de la vaccination, le calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales, etc…). Malheureusement et c’est insupportable de nombreuses académies de l’éducation nationale reprennent la version erronée. Par chance le site Légifrance (probablement im-piratable, non je plaisante, quelle idée) fidèle, conserve la vérité.

Le plus difficile va être de comprendre pourquoi cette différence d’achèvement entre la vaccination anti-DT et la vaccination anti-polio.


Maintenant regardons directement les décrets et les arrêtés qui ont introduit ces deux articles dans la partie réglementaire du CSP, en étudiant d’abord ceux qui concernent la vaccination anti-DT puis ceux pour la vaccination anti-polio.

1.- Vaccination anti-DT

Décret n° 52-247 du 28 février 1952
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... =rechTexte

Art. 7- « Les règles techniques de vaccination et de revaccination seront fixées par arrêté interministériel. Cet arrêté précisera, en outre, les causes possibles de contre-indications temporaires ou durables. »

Le voici : Arrêté du 28 février 1952
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... =rechTexte

Cliquez ensuite en bas de page sur "fac-simile" pour obtenir le format pdf du texte.
lien direct : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/com ... ante=02597

Art. 9.- « La vaccination comporte une série de trois injections sous-cutanées, espacées de 15 jours, et une injection dite de rappel qui est faite un an après.
Art. 11.- « Un enfant n’est réputé avoir satisfait à l’obligation de la vaccination que s’il a reçu la série des trois premières injections et l’injection de rappel. »

Il y a aussi à la fin de cet arrêté des instructions annexes laissées aux médecins où il est écrit au :
II) Technique spéciale
A) Vaccination anti-diphtérique et anti-tétanique
b) technique de la vaccination
en fin de paragraphe, 4ème alinéa, de nouveau :
« La vaccination n’est complète qu’après une injection de 2 cm cube pratiquée un an après la série des trois premières injections. »

Il y a donc bien un caractère de complétude, d’achèvement.
Les rappels de vaccins ne sont que des recommandations, suivant l’impulsion plus récente de la promotion de la santé basée sur la responsabilisation individuelle, afin d’entretenir l’immunité. Il n’a donc pas d’obligation. Ceci est d’ailleurs mentionné dans la plupart des carnets de santé des enfants qui font bien la différence entre vaccins obligatoires et vaccins recommandés. N’hésitez pas à le mettre sous les yeux de vos interlocuteurs.

Par ailleurs les instructions annexes (approuvées à l'époque par l'Académie de Médecine entre autres) indiquées à la fin de l'arrêté sont intéressantes à connaître. Notamment dans la technique générale un paragraphe insiste sur l’examen médical du sujet qui n'est manifestement plus pratiqué correctement de nos jours (selon ma propre expérience), et les contre-indications temporaires et durables aux vaccinations. Le voici :

Image

Remarque : le décret 52-247 trop ancien a été abrogé (JO du 27 mai 2003) par le décret 2003-462 du 21 mai 2003 (article 5), un décret important qui a remanié en profondeur la partie réglementaire du CSP.
En pratique cela ne change rien parce que l’arrêté qui fixe les règles techniques continue de s’appliquer. Ce nouveau décret codifie désormais dans son annexe les articles réglementaires R3111-2 et R3111-3.


2.- Vaccination anti-poliomyélite

Décret 65-213 du 19 mars 1965
Il porte application de la loi créée en 1964 qui a instauré l’obligation de la vaccination anti-polio. Ce décret a été abrogé tout comme celui pour la vaccination anti-DT mais peu importe.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... =rechTexte

Article 1
« La vaccination antipoliomyélitique obligatoire en vertu de l’article L. 7-1 du code de la santé publique comporte, d’une part, une première vaccination, qui doit être pratiquée avant l’âge de dix-huit mois et, d’autre part, des rappels de vaccination qui doivent être terminés avant l’âge de treize ans. »

Voici donc l’origine du R3111-3

Article 2
« La vaccination antipoliomyélitique est en outre obligatoire pour tous les sujets âgés de moins de trente ans à la date d'entrée en vigueur du présent décret. La première vaccination et les rappels de vaccination doivent être pratiqués avant l'expiration d'un délai de cinq ans à compter de la même date. »

Cet article montre à lui seul que la vaccination complète peut être effectuée dans un délai de cinq ans.


Dans les années 60, on pouvait administrer par voie orale (c'est assez horrible) un vaccin à virus polio vivant atténué (méthode abandonnée et réservée aux situations épidémiques maintenant), ce qui va éclaircir la formulation « avant l’âge de 13 ans » du R3111-3.

arrêté du 19 mars 1965
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20121101

Article 2
« La vaccination antipoliomyélitique est effectuée soit par injection d'un vaccin inactivé, soit par administration orale d'un vaccin atténué. (…) »
Article 3
« La première vaccination par le vaccin antipoliomyélitique inactivé comprend une série de trois injections sous-cutanées espacées d'un mois.
La première vaccination par le vaccin antipoliomyélitique atténué comprend trois prises orales espacées d'au moins un mois.(…)
Le premier rappel de vaccination par le vaccin inactivé comporte une injection sous-cutanée, faite un an après la vaccination initiale.
Le premier rappel de vaccination par le vaccin atténué comporte deux prises orales de vaccin trivalent administrées respectivement un an et cinq ans après la vaccination initiale. »

Prenons le cas d’un enfant âgé de moins de 18 mois au 19 mars 1965 chez lequel on aurait appliqué la méthode par vaccin atténué afin de terminer la première vaccination. S’il a la dernière des trois premières prises a 18 mois (rappelez-vous les débuts du R3111-3) il aura donc son premier rappel un an après, soit à 2 ans et demi, puis le second 5 ans après, soit à 7ans et demi.
Maintenant si la première vaccination n’a pu être effectuée pour une raison ou pour une autre (contre-indication par exemple) avant l’âge de 18 mois, celle-ci devra débuter dans les cinq ans, délai fixé à l’article 2 du décret 65-213.
Voilà qui ramène au plus tard la dernière prise orale de vaccin atténué pour un enfant dans ce cas juste avant l’âge de 13 ans. (Première prise à 1,5+5 = 6 ans et demi au plus tard; deuxième prise à 7 ans et demi (un an après); dernier rappel 5 ans plus tard soit à 12ans et demi, c'est à dire la vaccination est terminée un peu avant 13 ans.)

De toute manière, à tous les esprits bornés qui douteraient encore de la validité de cette explication logique, vous pourrez toujours « opposer » l’article 5 de l’arrêté du 19 mars 1965 qui dit :
« Un sujet n'est réputé avoir satisfait à l'obligation vaccinale que s'il a reçu la première vaccination et le premier rappel de vaccination réglementaires. »
Voilà qui clôt le débat sur les rappels de la polio.


N’étant pas juriste je tiens à m’excuser par avance pour certaines tournures et styles de phrases probablement incorrectes ou mal formulées dans le langage juridique.
Je remercie la Ligue Nationale pour la Liberté des Vaccinations et l’association Liberté Information Santé qui m’ont fourni l’essentiel de l’argumentation au moyen de leurs sites internet respectifs, pratiques et riches d’informations et d’enseignements.
Annecy, le 3 novembre 2012


Athelas
#1426
Bonjour,

Bon travail, merci.

Savez-vous que si la seule vaccination obligatoire en France, c'est le DTPolio, ce vaccin (de Sanofi-Pasteur) n'est pas disponible en pharmacie. Ce qui oblige à prescrire et injecter un des vaccins DTPolio+Coqueluche ou, encore mieux (je plaisante bien sûr) DTPolio+Coqueluche+Hepatite B. Comme ce dernier est caché par exemple sous un nom comme "Infanrix Hexa", je crois, ça permet de faire passer le vaccin contre l'hépatite B à des parents réticents mais qui n'ont pas pris la précaution de détailler la notice.

Francis D
#1431
Francis D a écrit : Savez-vous que si la seule vaccination obligatoire en France, c'est le DTPolio, ce vaccin (de Sanofi-Pasteur) n'est pas disponible en pharmacie. Ce qui oblige à prescrire et injecter...
Salut Francis,

j'imagine qu'au moins tous les professionnels de santé concernés le savent ! :P
Le seul but de l'étude est de montrer qu' une fois la première vaccination réalisée (3 injections suivies d'un rappel un an plus tard) il n’y a plus d'obligation légale à faire des rappels et donc ce n'est pas la peine de se casser la tête à trouver une solution. C'est déjà ça.

Concernant le problème du DTP indisponible c'est un véritable dilemme pour les parents. Ils peuvent (les arguments juridiques existent, les conseils, les soutiens) refuser la première vaccination mais le risque est de tomber dans des cascades de mesures sociales et judiciaires.

Xavier
#1436
Athelas a écrit :
Francis D a écrit : Savez-vous que si la seule vaccination obligatoire en France, c'est le DTPolio, ce vaccin (de Sanofi-Pasteur) n'est pas disponible en pharmacie. Ce qui oblige à prescrire et injecter...
Salut Francis,

j'imagine qu'au moins tous les professionnels de santé concernés le savent ! :P
Le seul but de l'étude est de montrer qu' une fois la première vaccination réalisée (3 injections suivies d'un rappel un an plus tard) il n’y a plus d'obligation légale à faire des rappels et donc ce n'est pas la peine de se casser la tête à trouver une solution. C'est déjà ça.

Concernant le problème du DTP indisponible c'est un véritable dilemme pour les parents. Ils peuvent (les arguments juridiques existent, les conseils, les soutiens) refuser la première vaccination mais le risque est de tomber dans des cascades de mesures sociales et judiciaires.

Xavier
Je voudrais quand même te poser une question: quand le règlement intérieur d'une crèche par exemple exige tel vaccin, que faire devant l'éviction du gamin par la garde chiourme de service?
#1443
où çà Edouard, en France ?
pour quels vaccins ?
l'enfant fait-il partie d'un groupe à risque d'exposition à la tuberculose, selon les recommandations officielles ?

tu sais je suis pas spécialiste, ni bénévole pour une association, et je n'ai jamais été confronté à cette situation. Mes enfants sont plus âgés.

Xavier
#1444
pour le BCG il y a déjà ça

http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pd ... _15075.pdf

"L'indication de la vaccination ne doit pas interférer avec l'inscription dans l'établissement"
#1447
beaucoup plus pointu :

http://arianeinternet.conseil-etat.fr/a ... riels=True

lis bien les conclusions : c'est complètement illégal !

Xavier
#1448
Athelas a écrit :
Francis D a écrit : Savez-vous que si la seule vaccination obligatoire en France, c'est le DTPolio, ce vaccin (de Sanofi-Pasteur) n'est pas disponible en pharmacie. Ce qui oblige à prescrire et injecter...
Salut Francis,

j'imagine qu'au moins tous les professionnels de santé concernés le savent ! :P
Le seul but de l'étude est de montrer qu' une fois la première vaccination réalisée (3 injections suivies d'un rappel un an plus tard) il n’y a plus d'obligation légale à faire des rappels et donc ce n'est pas la peine de se casser la tête à trouver une solution. C'est déjà ça.

Concernant le problème du DTP indisponible c'est un véritable dilemme pour les parents. Ils peuvent (les arguments juridiques existent, les conseils, les soutiens) refuser la première vaccination mais le risque est de tomber dans des cascades de mesures sociales et judiciaires.

Xavier
Ce qui est incroyable c est que la plupart des parents sortent de chez le pédiatre avec l'ordonnance pour l infanrix hexa et qu'il n'a pas pris la peine d'avertir les parents qu'il leur prescrivait l'hépatite B....
J'ai l'habitude de me hérisser face à ça au risque de faire peur aux parents :?
#1452
mon lien sur la décision du CE ne semble pas marcher, désolé.
Voici un lien qui fonctionne.

http://www.juricaf.org/arret/FRANCE-CON ... 729-102334

Xavier
#1485
Cécile a écrit :Ce qui est incroyable c est que la plupart des parents sortent de chez le pédiatre avec l'ordonnance pour l infanrix hexa et qu'il n'a pas pris la peine d'avertir les parents qu'il leur prescrivait l'hépatite B....<J'ai l'habitude de me hérisser face à ça au risque de faire peur aux parents :?
Je pense que les pédiatres qui ne donnent pas l'information sont une petite minorité : tous les confrères que je connais informent leur patient sur les valences des vaccins qu'ils prescrivent (l'information est une obligation). Mais peut-être que certains parents ne saisissent pas tout ce qu'on leur dit pendant la consultation (qui est souvent la première chez le pédiatre et où beaucoup d'informations sont échangées), ou n'osent pas dire qu'ils n'ont pas compris ou pas entendu, peut être aussi qu'ils n'osent pas avouer à l'homéopathe qu'ils ont accepté la vaccination de leur plein gré à un moment donné...

Parce que la culpabilisation est à double sens, beaucoup d'allopathes en effet culpabilisent les parents qui refusent les vaccins, mais a contrario, beaucoup d' homéopathes culpabilisent les parents qui les ont accepté. Pourrons-nous un jour sortir de ce mode de fonctionnement qui est très inconfortable pour ces pauvres parents qui essayent de leur mieux de prendre une décision qui leur parait valable en fonction des informations qu'ils obtiennent et de leur aptitude les analyser et les comprendre ? Il n'est pas facile pour un médecin, allopathe comme homéopathe, d'accepter que son patient soit d'un avis différent du sien, c'est là le fond du problème.
#1488
C'est un problème général. Les patients sont pris entre deux feux, entre ce que préconise le spécialiste allopathe, et ce que préconise le médecin homéopathe. Traitement allopathique "indispensable", ou pas? Vaccin "indispensable", ou pas?

Il faut être honnête et proposer une réponse, argumentée, au cas par cas. Expliquer la balance bénéfices-risques de chaque choix. Un médecin doit conseiller le patient, en aucun cas le culpabiliser, qu'il soit buveur, fumeur, vacciné, ou autre...

Certains médecins allopathes culpabilisent les patients, pour les rendre dociles et affirmer leur autorité "d'expert". Les campagnes de l'industrie pharmaceutique sont souvent basées sur la peur et la culpabilité. "Si vous ne vous vaccinez pas contre la grippe, vous allez la refiler à votre grand-père qui va en mourir. Si vous ne faites pas vacciner votre fille contre le HPV, elle aura un cancer du col utérin", (sous entendu, à cause de vous, mère indigne!).

Nous ne devons pas culpabiliser les patients, nous devons les soigner, tels qu'ils sont. Ils font leurs choix, comme ils peuvent. Certains médecins "homéopathes" que je connais le font. Ils culpabilisent les patients qui fument, les mères qui ont laissé vacciner leurs enfants. Mais il se trouve que ces deux confrères n'ont d'homéopathe que le nom. Ils prescrivent entre 20 et 25 médicaments homéopathiques par ordonnance, en aigu comme en chronique, plus de l'allopathie, plus des huiles essentielles, plus des oligoéléments... Il y a peu, j'ai été appelé par une de leur patiente qui vomissait, car elle devait sucer 45 granules à chaque prise, quatre fois par jour, sans résultat, bien sûr.

Nous sommes là pour soigner les patients, et les respecter. Les informer, sans les culpabiliser.
#1497
Francis D a écrit :C'est un problème général. Les patients sont pris entre deux feux, entre ce que préconise le spécialiste allopathe, et ce que préconise le médecin homéopathe. Traitement allopathique "indispensable", ou pas? Vaccin "indispensable", ou pas?

Il faut être honnête et proposer une réponse, argumentée, au cas par cas. Expliquer la balance bénéfices-risques de chaque choix. Un médecin doit conseiller le patient, en aucun cas le culpabiliser, qu'il soit buveur, fumeur, vacciné, ou autre...

Certains médecins allopathes culpabilisent les patients, pour les rendre dociles et affirmer leur autorité "d'expert". Les campagnes de l'industrie pharmaceutique sont souvent basées sur la peur et la culpabilité. "Si vous ne vous vaccinez pas contre la grippe, vous allez la refiler à votre grand-père qui va en mourir. Si vous ne faites pas vacciner votre fille contre le HPV, elle aura un cancer du col utérin", (sous entendu, à cause de vous, mère indigne!).

Nous ne devons pas culpabiliser les patients, nous devons les soigner, tels qu'ils sont. Ils font leurs choix, comme ils peuvent. Certains médecins "homéopathes" que je connais le font. Ils culpabilisent les patients qui fument, les mères qui ont laissé vacciner leurs enfants. Mais il se trouve que ces deux confrères n'ont d'homéopathe que le nom. Ils prescrivent entre 20 et 25 médicaments homéopathiques par ordonnance, en aigu comme en chronique, plus de l'allopathie, plus des huiles essentielles, plus des oligoéléments... Il y a peu, j'ai été appelé par une de leur patiente qui vomissait, car elle devait sucer 45 granules à chaque prise, quatre fois par jour, sans résultat, bien sûr.

Nous sommes là pour soigner les patients, et les respecter. Les informer, sans les culpabiliser.
Totalement en accord. Merci de si bien dire!
Presentation

&quot;Petit à petit l'oiseau fait son n[…]

Je me posais la même question, mais je n'ai […]

Bravo ! Pas facile de se traiter soi-même, t[…]

(Peut être qu'une mise en évidence […]